Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YORG
BIBOLLET Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3228417
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/06/2013
YORG de BIBOLLET Jean-Claude

Présentation de la marque YORG

Déposée le 2 juin 2003 par BIBOLLET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « YORG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est BIBOLLET Jean-Claude domicilié(e) BP 1, Glapigny,74230 THONES - 74230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude BIBOLLET domicilié(e) BP 1, Glapigny,74230 THONES - 74230 - France.

La marque YORG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YORG est expirée depuis le 2 juin 2013.

BIBOLLET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : Le Reblochon , JARDINETTE , Foresting park , Le Gaulois , Nanook , Jardineur , VIA FORESTA , Le Montagnard , Le Comté , Le Beaufort


BIBOLLET Jean-Claude - BP 1, Glapigny,74230 THONES - 74230 - France


Monsieur Jean-Claude BIBOLLET - BP 1, Glapigny,74230 THONES - 74230 - France


Inscription le 27 novembre 2007 - Concession de licence n°464543 - Publication au BOPI 2007-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement notamment instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments agricoles à main actionnés manuellement, armes blanches, bêches, arrache-clous, pieds de biches [outils], burins, bédanes, canifs, casse-pierres, ceintures porte-outils, couteaux de chasse, cisailles, ciseaux, clefs[outils], cliquets[outils], cognées, coupe-ongles [électriques ou non électriques], coupe-tubes[outils], couteaux, coutellerie, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], crics à main, cueille-fruits, cuillers, emporte-pièces[outils], fauchettes, faucilles, faux, filières[outils], forets[outils], fossoirs [outils], fourches, fourchettes, fraises[outils], tondeuses à gazon[instruments à main], gonfleurs[outils], grattoirs[outils], greffoirs, gouges, haches, hachettes, herminettes [outils], houes [outils], outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, serfouettes, binettes[outils], serre-joints, machettes, maillets, marteaux [outils], masses [maillets], massettes [marteaux], matraques, mèches[partie d'outils], pelles [outils], perforateurs[outils], pics [outils], pinces, pioches, piolets à glace, poignards, pointeaux[outils], chasse-pointes, poinçons[outils], rabots[outils], râpes, rateaux[outils], sabres, sarcloirs, lames de scies [partie d'outils], scies [outils], serpes, serpettes, spatules[outils]. Soufflets pour cheminée [instruments à main], sécateurs, produits de taillanderie, tarauds[outils], tarières[outils], tenailles ; tourne-à-gauche, tournevis, truelles ; trépans ; vérins à main, échenilloirs ; élagueurs ; épées, équerres, étaux. Dispositifs de protection individuelle contre les chutes accidentelles, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, balises lumineuses, boussoles, niveaux à bulle, casques de protection pour le travail notamment pour le travail sur chantier ou en forêt et notamment pour la protection lors de l'utilisation d'outils à main coupants motorisés ou non, casque de protection contre le bruit, casques de protection pour le sport, chaussures de protection contre les accidents notamment chaussures spécialement conçues pour assurer une protection contre les accidents par coupure lors de l'utilisation d'outils à main coupants motorisés ou non, verres correcteurs [optique], filets de protection contre les accidents, fils à plomb, gants pour la protection contre les accidents notamment contre les accidents par coupure lors de l'utilisation d'outils à main coupants motorisés ou non, genouillères pour ouvriers, hamais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] notamment dans le cadre d'une utilisation pour la protection individuelle contre les accidents par chutes, appareils d'intercommunication, jumelles [optique], longues-vues, loupes [optique], articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de protection, masques de protection, mètres [instruments de mesure], niveaux [instruments pour donner l'horizontale], pieds à coulisse, fils à plomb, rapporteurs [instruments de mesure], règles [instruments de mesure], talkies-walkies, vêtements de protection contre les accidents et notamment vêtements spécialement conçus pour assurer une protection contre les accidents par coupures lors de l'utilisation d'outils à main coupants motorisés ou non. Autoneiges, motoneiges, bicyclettes, chenilles pour véhicules, fauteuils roulants pour malades ou pour handicapés, freins de véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, manivelles de cycles, pédales de cycles, pare-chocs de véhicules, sabots de freins pour véhicules, porte-skis pour véhicules, véhicules électriques, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, traîneaux à pied, traîneaux [véhicules] équipés de patins de glissement pour le transport sur neige de personnes, de blessés, de matériel. Tentes, filets de camouflage, cordages non métalliques, échelles de corde, cordes, câbles non métalliques, filets, hamacs, laine de bois. Bonnets, bottes, bretelles, brodequins, bérets, casquettes, ceintures [habillement], chandails, chapeaux, chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons [sous-vêtements], combinaisons [vêtements] notamment combinaison de travail, vêtements confectionnés, lingerie de corps, habillement pour cyclistes, espadrilles, foulards, galoches, gants [habillement], moufles, gilets, guêtres, articles d'habillement, habits, imperméables, justaucorps [body], maillots, manteaux, mitaines, pantalons, parkas, pull-overs, pèlerines, vestes de pêcheurs, sabots [chaussures], sandales, semelles intérieures, sous-vêtements, tee-shirts, vestes, visières [chapellerie], vêtements de travail, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.