Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"SUPERMOTONEIGE"
Numéro de dépôt :
1415065
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
15/06/1997
Présentation de la marque "SUPERMOTONEIGE"
Déposée le 15 juin 1987 par BIBOLLET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « "SUPERMOTONEIGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "SUPERMOTONEIGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SUPERMOTONEIGE" est expirée depuis le 15 juin 1997.
BIBOLLET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49