Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SNO BEE
Numéro de dépôt :
1322009
Date de dépôt :
18/07/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
18/07/1995
Présentation de la marque SNO BEE
Déposée le 18 juillet 1985 par BIBOLLET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « SNO BEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SNO BEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNO BEE est expirée depuis le 18 juillet 1995.
BIBOLLET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07