Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LA RUEE BLANCHE"
Numéro de dépôt :
1357561
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
16/05/1996
Présentation de la marque "LA RUEE BLANCHE"
Déposée le 16 mai 1986 par BIBOLLET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « "LA RUEE BLANCHE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LA RUEE BLANCHE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA RUEE BLANCHE" est expirée depuis le 16 mai 1996.
BIBOLLET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46