Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.C.B. JEAN-CLAUDE BIBOLLET
BIBOLLET Jean-Claude

Numéro de dépôt :
93489612
Date de dépôt :
21/10/1993
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
21/10/2003

Présentation de la marque J.C.B. JEAN-CLAUDE BIBOLLET

Déposée le 21 octobre 1993 par BIBOLLET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « J.C.B. JEAN-CLAUDE BIBOLLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est BIBOLLET Jean-Claude, domicilié(e) Glapigny, 74230 THONES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BIBOLLET - France.

La marque J.C.B. JEAN-CLAUDE BIBOLLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.C.B. JEAN-CLAUDE BIBOLLET est expirée depuis le 21 octobre 2003.

BIBOLLET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : BIBOLLET , AMAROK , POWERTRAIL , SNO RUN , Le Reblochon , POWERGRIP , POWERCROSS , "SUPERMOTONEIGE" , SNO RAIDER , JARDINETTE


BIBOLLET Jean-Claude - Glapigny, 74230 THONES - France


Jean-Claude BIBOLLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Constructions transportables métalliques; serrurerie et quincaillerie métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].