Déposée le 30 décembre 2003 par BIBOLLET Gabriel Demandeur Indépendant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Ecole de neige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est BIBOLLET Gabriel Demandeur Indépendant domicilié(e) 390 Chemin du Boubioz,74320 SEVRIER - 74320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gabriel BIBOLLET domicilié(e) 390 Chemin du Boubioz,74320 SEVRIER - 74320 - France.
La marque Ecole de neige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole de neige est expirée depuis le 30 décembre 2013.
BIBOLLET Gabriel Demandeur Indépendant - 390 Chemin du Boubioz,74320 SEVRIER - 74320 - France
Monsieur Gabriel BIBOLLET - 390 Chemin du Boubioz,74320 SEVRIER - 74320 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Dispositifs de protection individuelle contre les chutes accidentelles, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, balises lumineuses, casques de protection pour le sport, verres correcteurs [optique], filets de protection contre les accidents, harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] notamment dans le cadre d'une utilisation pour la protection individuelle contre les accidents par chutes, appareils d'intercommunication, jumelles [optique], longues-vues, loupes [optique], articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de protection, masques de protection, règles [instruments de mesure], talkies-walkies, vêtements de protection contre les accidents et notamment pour la protection contre les accidents par chutes. Livres, brochures, magazines, journaux, revues, périodiques. Bonnets, bottes, bretelles, brodequins, bérets, casquettes, ceintures [habillement], chandails, chapeaux, chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons [sous-vêtements], combinaisons [vêtements] notamment combinaison de travail, vêtements confectionnés, lingerie de corps, habillement pour cyclistes, espadrilles, foulards, galoches, gants [habillement], moufles, gilets, guêtres, articles d'habillement, habits, imperméables, justaucorps [body], maillots, manteaux, mitaines, pantalons, parkas, pull-overs, pèlerines, vestes de pêcheurs, sabots [chaussures], sandales, semelles intérieures, sous-vêtements, tee-shirts, vestes, visières [chapellerie], vêtements de travail, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes. Académies [éducation], camps de vacances (services de –) [divertissement], camps [stages] de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, cinématographiques (location d'appareils et accessoires –), cinématographiques (location de films –), clubs (services de –) [divertissement ou éducation], clubs de santé [mise en forme physique], culture physique, divertissement, divertissement télévisé, décors de spectacles (location de –), enseignement, enseignement par correspondance, exploitation d'installations sportives, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], formation pratique [démonstration], gymnastique (enseignement de la –), informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, instruction, jardins d'attractions, jeu (services de –), proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique], livres (prêt de –), livres (publication de –), location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules], location de, bandes vidéo, location de caméras vidéo, location de magnétoscopes, location de stades, loisirs (services de –), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de spectacles [services d'imprésarios], organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, parcs d'attractions, perfectionnement sportif (camps [stages] de –), prêt de livres, publication de brochures, publication de livres, publication de magazines, publication de périodiques, publication de textes [autres que textes publicitaires], publication électronique de livres et de périodiques en ligne, radiophonique (divertissement–), vacances (services de camps de –)[divertissement], éducation, épreuves pédagogiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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