Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BBN OUTILLAGE
BIBOLLET Bruno

Numéro de dépôt :
1533838
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
26/05/1999
BBN OUTILLAGE de BIBOLLET Bruno

Présentation de la marque BBN OUTILLAGE

Déposée le 26 mai 1989 par BIBOLLET Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « BBN OUTILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BIBOLLET Bruno, domicilié(e) Le Gotty, 74220 la Clusaz Haute Savoie - France.

La marque BBN OUTILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBN OUTILLAGE est expirée depuis le 26 mai 1999.


BIBOLLET Bruno - Le Gotty, 74220 la Clusaz Haute Savoie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Machines, Machines outils, Moteurs, Outils instruments à main, Outils destinés à l'emboitement de canalisations

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).