Bibliothèques sans frontières, Association déclarée
Numéro de dépôt :
4216267
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2025
Présentation de la marque Voyageurs du Code (VDC)
Déposée le 8 octobre 2015 par l'association loi 1901 Bibliothèques sans frontières
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Voyageurs du Code (VDC) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Bibliothèques sans frontières domicilié(e) 60 Rue Mazarine - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Kiejman & Marembert, M. Marembert Thierry, Avocat à la Cour domicilié(e) 260 boulevard Saint-Germain - 75007 - PARIS - France.
La marque Voyageurs du Code (VDC) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bibliothèques sans frontières, Association déclarée - 60 Rue Mazarine - 75006 - PARIS - France
SCP Kiejman & Marembert, M. Marembert Thierry, Avocat à la Cour - 260 boulevard Saint-Germain - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; fiches [papeterie] ; Livrets ; périodiques ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues périodiques ; manuels ; publications imprimées ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; nécessaire pour écrire [écritoires] ; flyers / tracts ; images ; fournitures scolaires ; cahiers ; catalogues ; enseignes en papier ou en carton ; carnets ; autocollants ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; télédiffusion ; transmission de fichiers numériques ; transmission de données en flux continu (streaming) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Initiation à la programmation informatique ; académies (éducation) ; service de bibliothèques itinérantes ; service de camps de vacances (divertissement) ; coaching (formation) ; service d'écoles (formation) ; écoles maternelles (éducation) ; éducation / enseignement / instruction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ; enseignement par correspondance / cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; production de films autres que films publicitaires ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition en ligne de vidéos non-téléchargeables ; mise en pages autre qu'à buts publicitaires ; montage de programmes radiophoniques et de télévision / montage de programmes de télévision et radiophoniques ; orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation ou de formation) ; projection de films cinématographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; tutorat.
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