Bibliothèques Sans Frontières, Association Loi 1901 L'étoile de Martin, Association Loi 1901 Le Collectif contre les discriminations, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4245166
Date de dépôt :
01/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2026
Présentation de la marque MON CARTABLE CONNECTE
Déposée par voie électronique le 1 février 2016 par l'association loi 1901 Bibliothèques Sans Frontières, l'association loi 1901 L'étoile de Martin, l'association loi 1901 Le Collectif contre les discriminations
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MON CARTABLE CONNECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Les déposants sont l'association loi 1901 Bibliothèques Sans Frontières domicilié(e) 60 rue Mazarine - 75006 - Paris - France, l'association loi 1901 L'étoile de Martin domicilié(e) 27 rue des Meuniers - 75012 - Paris - France, l'association loi 1901 Le Collectif contre les discriminations domicilié(e) 3 place Gérard-de-Nerval - 60300 - Senlis - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Kiejman & Marembert, M. Thierry Marembert domicilié(e) 260 Boulevard Saint Germain - 75007 - Paris - France.
La marque MON CARTABLE CONNECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245166.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bibliothèques Sans Frontières, Association Loi 1901 - 60 rue Mazarine - 75006 - Paris - France
L'étoile de Martin, Association Loi 1901 - 27 rue des Meuniers - 75012 - Paris - France
Le Collectif contre les discriminations, Association Loi 1901 - 3 place Gérard-de-Nerval - 60300 - Senlis - France
SCP Kiejman & Marembert, M. Thierry Marembert - 260 Boulevard Saint Germain - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; tablettes numériques ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; Cartables ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Education en milieu hospitalier ; services éducatifs en ligne ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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