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Marques déposées par l'association loi 1901 BIBLIOTHÈQUES GOURMANDES
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PAPILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLES
BIBLIOTHÈQUES GOURMANDES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3041704
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2010

Présentation de la marque PAPILLES

Déposée le 19 juillet 2000 par l'association loi 1901 BIBLIOTHÈQUES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 BIBLIOTHÈQUES GOURMANDES domicilié(e) 30, avenue de Paris, 42328 Roanne Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bibliothèques gourmandes - France.

La marque PAPILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLES est expirée depuis le 19 juillet 2010.


BIBLIOTHÈQUES GOURMANDES, Association loi 1901 - 30, avenue de Paris, 42328 Roanne Cédex - France


Bibliothèques gourmandes - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Errata - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

édition de revue.