Déposée le 28 décembre 1984 par la société BIBLIOTHEQUE PUBLIQUE D'INFORMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COLLECTION SEMAPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BIBLIOTHEQUE PUBLIQUE D'INFORMATION domicilié(e) siège: CENTRE GEORGES POMPIDOU, 75197 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2041939) - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 093 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIBLIOTHEQUE PUBLIQUE D'INFORMATION domicilié(e) (dossier no 2041939) - France.
La marque COLLECTION SEMAPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIBLIOTHEQUE PUBLIQUE D'INFORMATION - siège: CENTRE GEORGES POMPIDOU, 75197 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2041939) - France - SIREN 180043093
BIBLIOTHEQUE PUBLIQUE D'INFORMATION - (dossier no 2041939) - France
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1994 n°2041939 - Publication au BOPI 1994-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52
Inscription le 16 février 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°181788 - Publication au BOPI 1994-02-16
Livres.catalogues et tous produits d'imprimerie;supports d'enregistrement magnétique (bandes enregistrées sonores.vidéo-cassettes).disques. vidéo-disques, Edition, Production, post-production, des produits énumérés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COLLECTION SEMAPHORE"