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Marques déposées par le nom "Bibliothèque publique d'information Etablissement public à caractère administratif"

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Paroles en réseau

Marque expirée - Marque en non vigueur
Paroles en réseau de Bibliothèque publique d\'information Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt: 3549324
Date de dépôt: 21 décembre 2007
Date d'expiration: 21 décembre 2017

Classes: 16 38 41

BiblioSés@me

Marque expirée - Marque en non vigueur
BiblioSés@me de Bibliothèque publique d\'information Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt: 3458665
Date de dépôt: 19 octobre 2006
Date d'expiration: 19 octobre 2016

Classes: 38 41