Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASE BN
BIBLIOTHEQUE NATIONALE, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
1406497
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1997

Présentation de la marque BASE BN

Déposée le 4 mai 1987 par BIBLIOTHEQUE NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASE BN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BIBLIOTHEQUE NATIONALE, Etablissement Public, domicilié(e) 2, rue Vivienne, 75084 PARIS CEDEX 02. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENSOUSSAN - France.

La marque BASE BN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASE BN est expirée depuis le 4 mai 1997.

BIBLIOTHEQUE NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : BN BIBLIOTHEQUE NATIONALE , BN-OPALINE


BIBLIOTHEQUE NATIONALE, Etablissement Public - 2, rue Vivienne, 75084 PARIS CEDEX 02. - France


BENSOUSSAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Matériels informatiques et électroniques, ordinateurs, logiciels et progiciels et communication de données, programmes informatiques, fichiers, machines expertes, produits experts, systèmes intégrés de traitement d'information et de leurs accessoires, et notamment écrans, installation et télécommunication, dispositifs de traitement de l'information, réseaux de transmission de données, progiciels de transfert électronique de données.Publicité et affaires, communication et promotion à travers les nouveaux moyens de communication audiovisuelle, informatique, télématique et robotique, bureautique de communication, en intelligence artificielle de communication, service d'analyses en communication et en système de communication, et notamment des télécommunications.Communications, télétranscription, centre serveur, diffusion d'information par télématique et audiovisuel, banques de données, et notamment banques de données bibliographiques, transmission de message et d'information par télématique. Edition de logiciels, progiciels, fichier.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.