Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAMEAU
BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
98726550
Date de dépôt :
30/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2028

Présentation de la marque RAMEAU

Déposée le 30 mars 1998 par la société BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la société BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE domicilié(e) 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold domicilié(e) 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France.

La marque RAMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAMEAU arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.

BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GALLICA , BnF Éditions , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE , BNF , FABRICABRAC , BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE , GALLICA , BNF , LA JOIE PAR LES LIVRES , La Joie par les livres


BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF - 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France - SIREN 180046252


Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold - 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368560 - Publication au BOPI 2008-03-28

Inscription le 28 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478611 - Publication au BOPI 2008-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2018 n°2674537 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-05

Banques de données, répertoires accessibles en ligne et édités sur micro-fiches Edition de fichiers de banques de données sur support papier.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.