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Marques déposées par BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE
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RAMEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAMEAU
BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4434154
Date de dépôt :
05/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2028
RAMEAU de BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE

Présentation de la marque RAMEAU

Déposée par voie électronique le 5 mars 2018 par BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE domicilié(e) 11 QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75706 - Paris cedex 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, Monsieur Harold CODANT domicilié(e) 11 QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75706 - PARIS CEDEX 13 - France.

La marque RAMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMEAU arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.

BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GALLICA , BnF Éditions , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE , BNF , FABRICABRAC , BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE , GALLICA , BNF , LA JOIE PAR LES LIVRES , La Joie par les livres


BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE - 11 QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75706 - Paris cedex 13 - France


BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, Monsieur Harold CODANT - 11 QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75706 - PARIS CEDEX 13 - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Recueil de donnés dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques; compilation de données dans des bases de données informatiques; systématisation de données dans des bases de données informatiques; gestion de bases de données ;

Education; formation ; publication de livres; mise à disposition de publications électroniques en ligne; publication de textes autres que des textes publicitaires; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.