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Marques déposées par la société Bibliothèque nationale de France
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Bibliothèque nationale de France, Etablissement public administratif, DAP/DAJ T4 N6

Numéro de dépôt :
4291701
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/07/2026
Marque figurative de Bibliothèque nationale de France

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juillet 2016 par la société Bibliothèque nationale de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la société Bibliothèque nationale de France domicilié(e) 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold, DAP/DAJ T4 N6 domicilié(e) 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291701.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

Bibliothèque nationale de France a également déposé les autres marques suivantes : GALLICA , BnF Éditions , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE , BNF , FABRICABRAC , BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE , GALLICA , BNF , LA JOIE PAR LES LIVRES , La Joie par les livres


Bibliothèque nationale de France, Etablissement public administratif, DAP/DAJ T4 N6 - 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France - SIREN 180046252


Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold, DAP/DAJ T4 N6 - 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Disques compacts (CD), DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Numérisation de documents. Informatique en nuage. Conseils de conception d'art graphique. Stockage électronique de données.