Bibliothèque nationale de France, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3390852
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2025
Présentation de la marque LA JOIE PAR LES LIVRES
Déposée le 2 novembre 2005 par la société Bibliothèque nationale de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA JOIE PAR LES LIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-50 du 16 décembre 2005.
Le déposant est la société Bibliothèque nationale de France domicilié(e) 11 quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 252 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bibliothèque nationale de France, Monsieur Stéphane ALCANDRE, DAP/DAJ T4 N6 domicilié(e) 11 quai François Mauriac - 75706 - PARIS Cedex 13 - France.
La marque LA JOIE PAR LES LIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390852.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bibliothèque nationale de France, Etablissement public à caractère administratif - 11 quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France - SIREN 180046252
Bibliothèque nationale de France, Monsieur Stéphane ALCANDRE, DAP/DAJ T4 N6 - 11 quai François Mauriac - 75706 - PARIS Cedex 13 - France
Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474242 - Publication au BOPI 2008-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2015 n°2603904 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-11-25
Livres affiches photographies cartes prospectus ; Gestion de fichiers informatique. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publication de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires ; Services de messagerie électronique ; Publication livres organisation colloques et stages organisation exposition publication électronique livres et périodiques mise à disposition documents spécialisés actions de promotions du livre jeunesse analyse critique livre jeunesse présentation actualité littérature jeunesse ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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