Bibliothèque nationale de France, Etablissement public administratif, DAP DAJ T4 N6
Numéro de dépôt :
4232508
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2025
Présentation de la marque L'oeil curieux
Déposée le 27 novembre 2015 par la société Bibliothèque nationale de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L'oeil curieux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la société Bibliothèque nationale de France domicilié(e) 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 252 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold, DAP DAJ T4 N6 domicilié(e) 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France.
La marque L'oeil curieux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bibliothèque nationale de France, Etablissement public administratif, DAP DAJ T4 N6 - 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France - SIREN 180046252
Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold, DAP DAJ T4 N6 - 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin.
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