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Marques déposées par la société Bibliothèque nationale de France
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GALLICA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GALLICA
Bibliothèque nationale de France, Etablissement public administratif, DAP/DAJ T4 N6

Numéro de dépôt :
4357183
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2027
GALLICA de Bibliothèque nationale de France

Présentation de la marque GALLICA

Déposée le 25 avril 2017 par la société Bibliothèque nationale de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GALLICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la société Bibliothèque nationale de France domicilié(e) Quai François Mauriac - 75706 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold domicilié(e) Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France.

La marque GALLICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALLICA arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

Bibliothèque nationale de France a également déposé les autres marques suivantes : BnF Éditions , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE , BNF , FABRICABRAC , BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE , GALLICA , BNF , LA JOIE PAR LES LIVRES , La Joie par les livres , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE


Bibliothèque nationale de France, Etablissement public administratif, DAP/DAJ T4 N6 - Quai François Mauriac - 75706 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 180046252


Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold - Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement de logiciels. Installation, maintenance de logiciels. Numérisation de documents. Informatique en nuage. Conseils de conception d'art graphique. Stockage électronique de données.