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Marques déposées par Bibliothèque nationale de France
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FABRICABRAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FABRICABRAC
Bibliothèque nationale de France, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
4377148
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/07/2027
FABRICABRAC de Bibliothèque nationale de France

Présentation de la marque FABRICABRAC

Déposée le 17 juillet 2017 par Bibliothèque nationale de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FABRICABRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est Bibliothèque nationale de France, Etablissement public administratif domicilié(e) Quai François Mauriac - 75706 - PARIS CEDEX 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold domicilié(e) Quai François Mauriac - 75706 - PARIS CEDEX 13 - France.

La marque FABRICABRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRICABRAC arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

Bibliothèque nationale de France a également déposé les autres marques suivantes : GALLICA , BnF Éditions , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE , BNF , BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE , GALLICA , BNF , LA JOIE PAR LES LIVRES , La Joie par les livres , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE


Bibliothèque nationale de France, Etablissement public administratif - Quai François Mauriac - 75706 - PARIS CEDEX 13 - France


Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold - Quai François Mauriac - 75706 - PARIS CEDEX 13 - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Service de transmission d'informations contenues dans des banques de données ;

Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement de logiciels. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Numérisation de documents. Informatique en nuage. Conseils de conception d'art graphique. Stockage électronique de données.