Marque enregistrée - Marque en vigueur

BnF Éditions
Bibliothèque nationale de France, Etablissement public administratif, DAP/DAJ T4N6

Numéro de dépôt :
4232506
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2025
BnF Éditions de Bibliothèque nationale de France

Présentation de la marque BnF Éditions

Déposée le 27 novembre 2015 par la société Bibliothèque nationale de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BnF Éditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la société Bibliothèque nationale de France domicilié(e) 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold domicilié(e) 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France.

La marque BnF Éditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BnF Éditions arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

Bibliothèque nationale de France a également déposé les autres marques suivantes : GALLICA , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE , BNF , FABRICABRAC , BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE , GALLICA , BNF , LA JOIE PAR LES LIVRES , La Joie par les livres , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE


Bibliothèque nationale de France, Etablissement public administratif, DAP/DAJ T4N6 - 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France - SIREN 180046252


Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold - 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.