Présentation de la marque BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE
Déposée par voie électronique le 12 décembre 2019 par BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-02 du 10 janvier 2020.
Le déposant est BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE domicilié(e) QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75706 - PARIS CEDEX 13 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, Monsieur Harold CODANT domicilié(e) QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75706 - Paris cedex 13 - France.
La marque BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE - QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75706 - PARIS CEDEX 13 - France
BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, Monsieur Harold CODANT - QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75706 - Paris cedex 13 - France
Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Bougies pour l’éclairage ; bougies parfumées ; chandelles, cierges; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Boîtes en métaux communs ; objets d’art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments nautiques ; boussoles ; appareils pour la transmission du son ; Disques compacts (CD), DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; essuie-lunettes; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; housses et coques de protection pour téléphones portables et pour tablettes numériques; casques à écouteurs; casques vidéos ; souris ; tapis de souris ; montres intelligentes; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Appareils d’éclairage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Joaillerie ; bijouterie ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs ; médailles ; ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; cire pour reliure en cuir ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffret destinés à contenir des articles de toilettes dit « vanity cases » ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois ; étagères ; fauteuils ; sièges ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matière plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques.; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de sport ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Tapis ; tentures murales non en matières textiles ; Papiers peints ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Jeux, jouets ; décorations de fête et arbres de noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines (jouets); tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Education; formation; divertissement; activités sportive ; Informations en matière de divertissement; Informations en matière d'éducation; Publication de livres; Production de films cinématographiques; Montage de bandes vidéo; Organisation de concours (éducation ou divertissement); services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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