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Marques déposées par la société BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE
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BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE
BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3650714
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2029
BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE de BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE

Présentation de la marque BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE

Déposée le 27 avril 2009 par la société BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la société BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE domicilié(e) Quai François Mauriac - 75706 - PARIS Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, M. CODANT Harold domicilié(e) Quai François Mauriac - 75706 - PARIS Cedex 13 - France.

La marque BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GALLICA , BnF Éditions , BNF , FABRICABRAC , BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE , GALLICA , BNF , LA JOIE PAR LES LIVRES , La Joie par les livres , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE


BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, Etablissement public administratif - Quai François Mauriac - 75706 - PARIS Cedex 13 - France - SIREN 180046252


BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, M. CODANT Harold - Quai François Mauriac - 75706 - PARIS Cedex 13 - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2715137 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-04-30

Supports d'enregistrements numériques ; logiciels, progiciels, programmes téléchargés depuis un réseau informatique externe. ;

Reproduction de notices bibliographiques ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.