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Marques déposées par Bibliothèque nationale de France
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BDNF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BDNF
Bibliothèque nationale de France

Numéro de dépôt :
4598609
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
BDNF de Bibliothèque nationale de France

Présentation de la marque BDNF

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par Bibliothèque nationale de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BDNF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est Bibliothèque nationale de France domicilié(e) Quai François Mauriac - 75706 - Paris cedex 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bibliothèque nationale de France, Monsieur Harold CODANT domicilié(e) Quai François Mauriac - 75706 - Paris Cedex 13 - France.

La marque BDNF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDNF arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

Bibliothèque nationale de France a également déposé les autres marques suivantes : GALLICA , BnF Éditions , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE , BNF , FABRICABRAC , BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE , GALLICA , BNF , LA JOIE PAR LES LIVRES , La Joie par les livres


Bibliothèque nationale de France - Quai François Mauriac - 75706 - Paris cedex 13 - France


Bibliothèque nationale de France, Monsieur Harold CODANT - Quai François Mauriac - 75706 - Paris Cedex 13 - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Service de transmission d'informations contenues dans des banques de données ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Numérisation de documents. Informatique en nuage. Conseils de conception d'art graphique. Stockage électronique de données.