BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE Etablissement public administratif
Numéro de dépôt :
3250821
Date de dépôt :
13/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2013
Présentation de la marque BN-OPALINE
Déposée le 13 octobre 2003 par la société BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE Etablissement public administratif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BN-OPALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la société BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE Etablissement public administratif domicilié(e) Quai François Mauriac,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 252 .
La marque BN-OPALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN-OPALINE est expirée depuis le 13 octobre 2013.
BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE Etablissement public administratif - Quai François Mauriac,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 180046252
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Supports d'enregistrements magnétiques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, publications électroniques téléchargeables, programmes informatiques et logiciels. Gestion de fichiers informatiques, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services d'information en matière d'éducation et de divertissement par le biais de bases de données éducatives et culturelles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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