Marque expirée - Marque en non vigueur

La Champardennaise
BIBLIOSERVICES SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3383802
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2015
La Champardennaise de BIBLIOSERVICES

Présentation de la marque La Champardennaise

Déposée le 28 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIBLIOSERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Champardennaise »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIBLIOSERVICES domicilié(e) 6, CHEMIN DE LA LAITERIE,10100 SAINT MARTIN DE BOSSENAY - 10100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 098 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR D'ARRAS D'HAUDRECY LOUIS domicilié(e) 6, CHEMIN DE LA LAITERIE,10100 SAINT MARTIN DE BOSSENAY - 10100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Champardennaise est expirée depuis le 28 septembre 2015.

BIBLIOSERVICES a également déposé les autres marques suivantes : Le Moulin de Saint-Martin


BIBLIOSERVICES SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 6, CHEMIN DE LA LAITERIE,10100 SAINT MARTIN DE BOSSENAY - 10100 - France - SIREN 414098145


MR D'ARRAS D'HAUDRECY LOUIS - 6, CHEMIN DE LA LAITERIE,10100 SAINT MARTIN DE BOSSENAY - 10100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Bières.