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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bibliomédias
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Prêt numérique
Marque expirée - Marque en non vigueur

Prêt numérique
Bibliomédias, SAS

Numéro de dépôt :
3688911
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2019
Prêt numérique de Bibliomédias

Présentation de la marque Prêt numérique

Déposée le 4 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bibliomédias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prêt numérique »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bibliomédias domicilié(e) 7 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bibliomédias domicilié(e) 7 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prêt numérique est expirée depuis le 4 novembre 2019.


Bibliomédias, SAS - 7 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France


Bibliomédias - 7 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543107 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.