Déposée le 30 septembre 1987 par BIBIE Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX),
la marque française « DOMAINE DU FRAYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BIBIE Robert, domicilié(e) 24380 VERGT. - France.
La marque DOMAINE DU FRAYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU FRAYSSE est expirée depuis le 30 septembre 1997.
BIBIE Robert - 24380 VERGT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Vins de pays ou d'appellation d'origine; spiritueux dont eaux-de-vie exclusivement d'origine, liqueurs, conserves, confiserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMAINE DU FRAYSSE"
