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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIBAUT
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BIBAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIBAUT
BIBAUT S.A.

Numéro de dépôt :
99777779
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque BIBAUT

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) BIBAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIBAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIBAUT domicilié(e) 59 RUE DE VERDUN, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 645 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN CARRET - France.

La marque BIBAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBAUT est expirée depuis le 23 février 2009.

BIBAUT a également déposé les autres marques suivantes : BIBOX


BIBAUT S.A. - 59 RUE DE VERDUN, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 775645989


ALAIN CARRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

- appareils de distribution d'eau et installations sanitaires - mobilier en acier inoxydable à savoir : cuves, armoires, plonges, tables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.