Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS NIGHT
BIBAL Martine épouse WERTEL
WERTEL Daniel

Numéro de dépôt :
3241963
Date de dépôt :
19/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2013
MISS NIGHT de BIBAL Martine épouse WERTEL

Présentation de la marque MISS NIGHT

Déposée le 19 août 2003 par BIBAL Martine épouse WERTEL et WERTEL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Les déposants sont BIBAL Martine épouse WERTEL domicilié(e) 36 rue de PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France et WERTEL Daniel domicilié(e) 36 Rue de PICPUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel WERTEL domicilié(e) 36 rue de PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque MISS NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS NIGHT est expirée depuis le 19 août 2013.

BIBAL Martine épouse WERTEL a également déposé les autres marques suivantes : QUEEN MARTINE , MODE ET NATURE , MISS NIGHT


BIBAL Martine épouse WERTEL - 36 rue de PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France

WERTEL Daniel - 36 Rue de PICPUS - France


Monsieur Daniel WERTEL - 36 rue de PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; Papier ; carton ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture. Jeux ; jouets. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs. Publications de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation et divertissement). Organisations et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau micro-informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.