Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma Cantine Bio
M. BIBAL Éric

Numéro de dépôt :
4298515
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2026
Ma Cantine Bio de BIBAL Éric

Présentation de la marque Ma Cantine Bio

Déposée le 12 septembre 2016 par monsieur BIBAL Éric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ma Cantine Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur BIBAL Éric domicilié(e) Labenc - 81350 - SERENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BIBAL Éric domicilié(e) Labenc - 81350 - SERENAC - France.

La marque Ma Cantine Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Cantine Bio arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.


M. BIBAL Éric - Labenc - 81350 - SERENAC - France


M. BIBAL Éric - Labenc - 81350 - SERENAC - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.