Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESSOR BASQUE
Numéro de dépôt :
1716605
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
10/12/2001
Présentation de la marque ESSOR BASQUE
Déposée le 10 décembre 1991 par monsieur BIBAL christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « ESSOR BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ESSOR BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSOR BASQUE est expirée depuis le 10 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23