Marque expirée - Marque en non vigueur

26, RUE DES ARTS
EURL BIBA EURL

Numéro de dépôt :
3506801
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2017
26, RUE DES ARTS de BIBA

Présentation de la marque 26, RUE DES ARTS

Déposée le 13 juin 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 26, RUE DES ARTS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BIBA domicilié(e) 26 RUE MONTARDY,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 809 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL BIBA – HESMÉ domicilié(e) 26 RUE MONTARDY,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 26, RUE DES ARTS est expirée depuis le 13 juin 2017.

BIBA a également déposé les autres marques suivantes : CRAZYWEB , BIBA , BIBA , L'équipée anglaise


EURL BIBA EURL - 26 RUE MONTARDY,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 413809674


EURL BIBA – HESMÉ - 26 RUE MONTARDY,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.