Déposée par voie électronique le 10 mai 2013 par la société BiBA GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BiBA »
Le déposant est la société BiBA GmbH domicilié(e) Daimlerstraße 3 - 47167 - Duisburg - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 RUE AUBER - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS - 3 RUE AUBER - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 30 octobre 2013 - Retrait partiel n°611754 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30
Inscription le 29 décembre 2015 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°660081 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29
Lunettes et lunettes de soleil ;
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; horloges et montres ;
Produits en cuir et en imitations du cuir compris dans cette classe, notamment sacs, sacs à main, sacs de voyage et sacs à provisions, malles et mallettes et autres contenants pour le voyage et les bagages à main, petite maroquinerie, trousses de voyage, bandoulières, sacs portés en bandoulière ;
Vêtements, notamment vêtements en cuir et en imitations du cuir ou en fourrure, vêtements féminins de dessus, vêtements de sports, lingerie pour femmes, articles de corsetterie (habillement), chapellerie, ceintures ; chaussures ;
Services fournis dans le cadre du commerce de détail des produits suivants : vêtements, chaussures, chapellerie, lunettes de vue et lunettes de soleil, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, montres, produits en cuir et en imitations du cuir compris en classe 18 à savoir sacs et valises non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, petits articles de maroquinerie, notamment porte-monnaie, portefeuilles, étuis pour clés, malles et sacs de voyage, parapluie, parasols, articles de parfumerie, produits cosmétiques et produits pour les soins du corps, papier, carton et produits en ces matières (compris en classe 16), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, meubles, miroirs, cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques compris en classe 20, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ou plaqué en métaux précieux), fils à usage textile, tissus et produits textiles compris en classe 24, jetés de lit, tapis de table, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports compris en classe 28, décorations pour arbres de Noël.
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