Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coccinelle
BIAU Isabelle

Numéro de dépôt :
3171427
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012
Coccinelle de BIAU Isabelle

Présentation de la marque Coccinelle

Déposée le 24 juin 2002 par BIAU Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Coccinelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est BIAU Isabelle domicilié(e) 10 Rue Bossuet,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIAU Isabelle domicilié(e) 10 Rue Bossuet,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

La marque Coccinelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coccinelle est expirée depuis le 24 juin 2012.


BIAU Isabelle - 10 Rue Bossuet,31400 TOULOUSE - 31400 - France


BIAU Isabelle - 10 Rue Bossuet,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Concession de licence n°383292 - Publication au BOPI 2003-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Produit de l'imprimerie. Magazine pour les enfants de 8 à 13 ans, ayant pour thème l'alimentation biologique, l'écologie et l'environnement.