Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'OREE DU BOIS"
BIATECH FRANCE

Numéro de dépôt :
93451100
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque "L'OREE DU BOIS"

Déposée le 13 janvier 1993 par la société BIATECH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "L'OREE DU BOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société BIATECH FRANCE domicilié(e) 2, Montée des epies, 69005 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 594 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIATECH FRANCE - France.

La marque "L'OREE DU BOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'OREE DU BOIS" est expirée depuis le 13 janvier 2003.

BIATECH FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LOREE DU BOIS , L'Oree du Bois


BIATECH FRANCE - 2, Montée des epies, 69005 LYON - France - SIREN 388594897


BIATECH FRANCE - France


Inscription le 3 novembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°178226 - Publication au BOPI 1994-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Bijoux en bois, en pierres précieuses ou semi-précieuses, en metaux précieux ou semi-précieux; Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.