Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATICOLOR
BIAT André, Jacques, Etienne, 2, Rue Emma Tiranty, 06000 NICE

Numéro de dépôt :
1283257
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/1994

Présentation de la marque BATICOLOR

Déposée le 31 août 1984 par BIAT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATICOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BIAT André, Jacques, Etienne, 2, Rue Emma Tiranty, 06000 NICE - France.

La marque BATICOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATICOLOR est expirée depuis le 31 août 1994.

BIAT André a également déposé les autres marques suivantes : IP L' IMMOBILIERE PHARMACEUTIQUE


BIAT André, Jacques, Etienne, 2, Rue Emma Tiranty, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Matières tinctoriales, d'origines naturelle ou artificielle. MATERIAUX CONSTRUCTION

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.