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Marques déposées par BIAT André Jacques Etienne
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AGRICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRICAL
BIAT André Jacques Etienne

Numéro de dépôt :
3180065
Date de dépôt :
20/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
20/08/2012
AGRICAL de BIAT André Jacques Etienne

Présentation de la marque AGRICAL

Déposée le 20 août 2002 par BIAT André Jacques Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « AGRICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est BIAT André Jacques Etienne domicilié(e) 4 place Cigalusa. A1,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIAT André Jacques Etienne domicilié(e) 4 place Cigalusa. A1,06300 NICE - 06300 - France.

La marque AGRICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRICAL est expirée depuis le 20 août 2012.

BIAT André Jacques Etienne a également déposé les autres marques suivantes : AGRECAL , BATICAL , BATICOLOR , FRESCAL


BIAT André Jacques Etienne - 4 place Cigalusa. A1,06300 NICE - 06300 - France


BIAT André Jacques Etienne - 4 place Cigalusa. A1,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Carbonate de chaux notamment chaux destinée à l'agriculture dans le traitement des arbres en général, des arbres fruitiers en particulier ainsi que dans le traitement des sols Produits agricoles ni préparés, ni transformés

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.