Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIANCA L'indécente de l'Ardèche
M. Biasin Frédéric, Agissant pour le compte de la société Made in 07 en cours de formation

Numéro de dépôt :
4240709
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2026
BIANCA L\'indécente de l\'Ardèche de Biasin Frédéric

Présentation de la marque BIANCA L'indécente de l'Ardèche

Déposée le 14 janvier 2016 par monsieur Biasin Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIANCA L'indécente de l'Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur Biasin Frédéric domicilié(e) chemin de Peyre - 07400 - LE TEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Biasin Frédéric domicilié(e) chemin de Peyre - 07400 - LE TEIL - France.

La marque BIANCA L'indécente de l'Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIANCA L'indécente de l'Ardèche arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.


M. Biasin Frédéric, Agissant pour le compte de la société Made in 07 en cours de formation - chemin de Peyre - 07400 - LE TEIL - France


M. Biasin Frédéric - chemin de Peyre - 07400 - LE TEIL - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Vins à indication géographique protégée “ Ardèche ”.