Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MARTINELLE Appellation Cotes de Duras controlée
BIASI Paulette

Numéro de dépôt :
1506330
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MARTINELLE Appellation Cotes de Duras controlée

Déposée le 27 décembre 1988 par BIASI Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA MARTINELLE Appellation Cotes de Duras controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BIASI Paulette domicilié(e) "Le Plantier", Savignac de Duras, 47120 DURAS. - France.

La marque DOMAINE DE LA MARTINELLE Appellation Cotes de Duras controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MARTINELLE Appellation Cotes de Duras controlée est expirée depuis le 27 décembre 1998.


BIASI Paulette - "Le Plantier", Savignac de Duras, 47120 DURAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Martinelle.