Marque enregistrée - Marque en vigueur

HALLE aux CROQUETTES
BIARRITZ ANIMAL NUTRITION

Numéro de dépôt :
4653280
Date de dépôt :
03/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2030
HALLE aux CROQUETTES de BIARRITZ ANIMAL NUTRITION

Présentation de la marque HALLE aux CROQUETTES

Déposée par voie électronique le 3 juin 2020 par BIARRITZ ANIMAL NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HALLE aux CROQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est BIARRITZ ANIMAL NUTRITION domicilié(e) 65 avenue du Maréchal Juin - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque HALLE aux CROQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653280.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALLE aux CROQUETTES arrivera à expiration en date du 3 juin 2030.


BIARRITZ ANIMAL NUTRITION - 65 avenue du Maréchal Juin - 64200 - BIARRITZ - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de compléments alimentaires, de remèdes naturels, d'extraits de plantes médicinales, de cosmétiques pour l'hygiène, le soin et la beauté de la peau destinés aux animaux; Services de vente au détail concernant les articles de toilettage des animaux ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de colliers, laisses et habits pour animaux de compagnie; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de niches, couchettes et paniers pour animaux de compagnie, paniers de transport pour animaux de compagnie; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de récipients ménagers pour entreposer des aliments d'animaux domestiques, bacs de propreté pour animaux de compagnie, bacs à litière pour animaux de compagnie; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de jeux et jouets pour animaux de compagnie; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne d'aliments pour animaux, de nourriture crue biologiquement appropriée (dite BARF) pour animaux, de litières pour animaux de compagnie; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; démonstration de produits; diffusion [distribution] d'échantillons; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers dans le domaine des produits et accessoires destinés aux animaux de compagnie; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine des produits et accessoires destinés aux animaux de compagnie; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine des produits et accessoires destinés aux animaux de compagnie; services d'approvisionnement pour des tiers dans le domaine des produits et accessoires destinés aux animaux de compagnie, à savoir achat de ces articles pour d'autres entreprises; services de sous-traitance et traitement administratif de commandes d'achats dans le domaine des produits et accessoires destinés aux animaux de compagnie; étude de marché dans le domaine des produits et accessoires destinés aux animaux de compagnie ; assistance en gestion de franchise commerciale et administration d`affaires commerciales de franchises; services de conseils commerciaux concernant l`établissement ou l`exploitation de franchises; services administratifs et commerciaux fournis par un franchiseur; conseils concernant la gestion d`établissements en tant que franchises ;

Services d’un salon de toilettage pour animaux de compagnie ;

Services de concession de licences de marques, de logiciels et de technologies et administration juridique de licences de marques, de logiciels et de technologies dans le domaine de l’animalerie ; services de concession et octroi de licences de concepts de franchises dans le domaine de l’animalerie ; services juridiques fournis par un franchiseur dans le cadre d'un réseau d'entreprises dans le domaine de l’animalerie.