Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Château S de SUAU
Numéro de dépôt :
1533340
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/1999
Présentation de la marque Château S de SUAU
Déposée le 24 mai 1989 par BIARNES Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château S de SUAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Château S de SUAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château S de SUAU est expirée depuis le 24 mai 1999.
BIARNES Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47