Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE JAUGA
BIARNES ROGER

Numéro de dépôt :
97700748
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2007

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE JAUGA

Déposée le 17 octobre 1997 par la société BIARNES ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN DE JAUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la société BIARNES ROGER domicilié(e) CHATEAU NAVARRO, 33720 ILLATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 942 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIARNES ROGER - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE JAUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE JAUGA est expirée depuis le 17 octobre 2007.

BIARNES ROGER a également déposé les autres marques suivantes : B CHATEAU MOULIN DE JAUGA , CHATEAU DU COY , Château S de SUAU , CHATEAU SUAU , B CHATEAU DE NAVARRO


BIARNES ROGER - CHATEAU NAVARRO, 33720 ILLATS - France - SIREN 331942201


BIARNES ROGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Demande de renouvellement le 12 septembre 2006 n°2322739 - Publication au BOPI 2006-09-12

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497736 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Vin d'appellation contrôlé provenant de l'exploitation exactement dénomée "CHATEAU MOULIN DE JAUGA"