cinquante-neuf
Présentation de la marque cinquante-neuf
Déposée le 8 avril 2008 par BIANCO Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cinquante-neuf »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cinquante-neuf est expirée depuis le 8 avril 2018.
Inscription le 12 février 2009 - Rejet partiel n°490731 - Publication au BOPI 2009-02-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Inscription le 27 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498476 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27
Inscription le 6 novembre 2009 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°509089 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06