Marque expirée - Marque en non vigueur

cinquante-neuf
BIANCO Romain

Numéro de dépôt :
3569550
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2018
cinquante-neuf de BIANCO Romain

Présentation de la marque cinquante-neuf

Déposée le 8 avril 2008 par BIANCO Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cinquante-neuf »

Le déposant est BIANCO Romain domicilié(e) 4 RUE BOSSUET,30000 NIMES - 30000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIANCO Romain domicilié(e) 4 RUE BOSSUET,30000 NIMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cinquante-neuf est expirée depuis le 8 avril 2018.


BIANCO Romain - 4 RUE BOSSUET,30000 NIMES - 30000 - France


BIANCO Romain - 4 RUE BOSSUET,30000 NIMES - 30000 - France


Inscription le 12 février 2009 - Rejet partiel n°490731 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Inscription le 27 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498476 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Inscription le 6 novembre 2009 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°509089 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06

Couches en matières textiles.