Marque enregistrée - Marque en vigueur

TitaFlex
BIALTIS SAS

Numéro de dépôt :
4661827
Date de dépôt :
30/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2030
TitaFlex de BIALTIS

Présentation de la marque TitaFlex

Déposée par voie électronique le 30 juin 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIALTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TitaFlex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIALTIS domicilié(e) ZA les Olivettes - 35520 - MELESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIALTIS SAS, Monsieur Christophe Kowal domicilié(e) ZA les Olivettes - 35520 - MELESSE - France.

La marque TitaFlex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TitaFlex arrivera à expiration en date du 30 juin 2030.

BIALTIS a également déposé les autres marques suivantes : Bialtis


BIALTIS SAS - ZA les Olivettes - 35520 - MELESSE - France


BIALTIS SAS, Monsieur Christophe Kowal - ZA les Olivettes - 35520 - MELESSE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Préparations chimiques à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; articles orthopédiques ; implants artificiels.