POMMETTE
Présentation de la marque POMMETTE
Déposée le 26 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POMMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMMETTE est expirée depuis le 26 juillet 2009.
BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149286 - Publication au BOPI 1999-07-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18
Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281043 - Publication au BOPI 1999-07-06
Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176386 - Publication au BOPI 1994-09-19