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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES
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PATCROUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATCROUT
BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1560375
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2009

Présentation de la marque PATCROUT

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATCROUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES domicilié(e) 18 Rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM (dossier no 2152638) - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2152638) - France.

La marque PATCROUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATCROUT est expirée depuis le 16 novembre 2009.

BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : NOISIGRAINS , SOFTIFOUR , PATNEIGE , ARDENFLAN , GEL 100 , DESISABLEE , GROSETINE , LE CYGNE , APPACOCO , BUTYCREAM


BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES (Société Anonyme) - 18 Rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM (dossier no 2152638) - France - SIREN 558503959


cabinet beau de loménie - (dossier no 2152638) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1999 n°2152638 - Publication au BOPI 1999-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281043 - Publication au BOPI 1999-07-06

Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176386 - Publication au BOPI 1994-09-19

Fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, riz, cacao, sucre, succédané du café, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever, sauces, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.