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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIAL-BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES
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NAPTRAITEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAPTRAITEUR
BIAL-BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92402473
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2012

Présentation de la marque NAPTRAITEUR

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) BIAL-BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAPTRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIAL-BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES domicilié(e) 18 RUE DE LA ROBERTSAU, 67800 BISCHHEIM (dossier no 2207437) - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2207437) - France.

La marque NAPTRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAPTRAITEUR est expirée depuis le 24 janvier 2012.

BIAL-BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : NOISIGRAINS , SOFTIFOUR , PATNEIGE , ARDENFLAN , GEL 100 , DESISABLEE , GROSETINE , LE CYGNE , APPACOCO , BUTYCREAM


BIAL-BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES SOCIETE ANONYME - 18 RUE DE LA ROBERTSAU, 67800 BISCHHEIM (dossier no 2207437) - France - SIREN 558503959


cabinet beau de loménie - (dossier no 2207437) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176386 - Publication au BOPI 1994-09-19

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2000 n°2207437 - Publication au BOPI 2000-10-15

Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281043 - Publication au BOPI 1999-07-06

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées; confitures; huiles et graisses comestibles.Cacao, sucre, succédané du café, farines et préparations faites de céréales; pâtisserie et confiserie; levure; poudre pour faire lever; sauces (à l'exception des sauces de salades), nappages pour viandes, poissons, petits fours salés et pâtés, produits à glacer

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.