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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES
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NAP'SPRAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAP'SPRAY
BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92416165
Date de dépôt :
16/04/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2012

Présentation de la marque NAP'SPRAY

Déposée le 16 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAP'SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES domicilié(e) 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2217746) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217746) - 75340 - France.

La marque NAP'SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAP'SPRAY est expirée depuis le 16 avril 2012.

BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : NOISIGRAINS , SOFTIFOUR , PATNEIGE , ARDENFLAN , GEL 100 , DESISABLEE , GROSETINE , LE CYGNE , APPACOCO , BUTYCREAM


BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES Société Anonyme - 18 rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2217746) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217746) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 18 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178775 - Publication au BOPI 1994-11-18

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2002 n°2217746 - Publication au BOPI 2002-03-20

Inscription le 3 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282434 - Publication au BOPI 1999-08-03

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Gelées de fruits pour nappages, confitures, marmelade; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Pâtisserie et confiserie, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, massepain, produits pour napper et glacer pour la confiserie et la pâtisserie; farines et préparations faites de céréales, mets à base de farine, pains, brioches, pain d'épices, gâteaux, gaufres, petits pains, petits fours, petits-beurres, tartes, tourtes; miel, mélasse, sirop de mélasse, réglisse; levure, poudre pour faire lever, ferments pour pâte; sucre, sucrerie pour la décoration d'arbres de Noël, bonbons, sucre candi à usage alimentaire, cannelle, caramels, gommes (sucreries), semoule, riz, tapioca, sagou, café, thé, cacao, succédanés du café, boissons à base de cacao, de café, de chocolat; glaces comestibles, poudres et liaisons pour glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, poudings, pralines, fondants, vanilline, succédanés de la vanille, dulcifiants naturels, décorations comestibles pour gâteaux; produits pour stabiliser la crème fouettée, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.