Déposée le 26 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRANELLE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES domicilié(e) 18 rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM, FRANCE (dossier no 2149271) - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2149271) - France.
La marque GRANELLE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIAL BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES (société anonyme) - 18 rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM, FRANCE (dossier no 2149271) - France - SIREN 558503959
cabinet beau de loménie - (dossier no 2149271) - France
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149271 - Publication au BOPI 1999-07-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18
Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281043 - Publication au BOPI 1999-07-06
Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176386 - Publication au BOPI 1994-09-19
Cacao;confiserie en chocolat. Grains de chocolat uniquement
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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